Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maisons Kerbéa Gagnants dans tous les K
KERBEA FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4075319
Date de dépôt :
12/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/03/2024
Maisons Kerbéa Gagnants dans tous les K de KERBEA FRANCE

Présentation de la marque Maisons Kerbéa Gagnants dans tous les K

Déposée le 12 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KERBEA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Maisons Kerbéa Gagnants dans tous les K » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KERBEA FRANCE domicilié(e) Les Vallées, RN 152 - 45130 - BAULE - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 013 915 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque Maisons Kerbéa Gagnants dans tous les K a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maisons Kerbéa Gagnants dans tous les K est expirée depuis le 12 mars 2024.

KERBEA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KERBEA + , KERBEA INVEST , CLUB K , KERBEA JUST , KERBEA KIT , KERBEA MUST


KERBEA FRANCE, société par actions simplifiée - Les Vallées, RN 152 - 45130 - BAULE - France - SIREN 429013915


TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Inscription le 7 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°776979 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-01-07

Inscription le 29 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791646 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-29

Abris de chantier non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; auvents [constructions] ni métalliques ni en matières textiles ; balustrades non métalliques ; bardeaux non métalliques ; bâtiments préfabriqués, non métalliques ; bâtiments transportables en bois d'oeuvre ; béton ; blocs en bois ; bois aggloméré ; bois de construction ; boiseries ; briques ; cadres de fenêtre en bois ; cadres de porte en bois ; caillebotis non métalliques ; châssis non métalliques pour la construction ; chaux ; cheminées non métalliques ; chevalets pour la construction non métalliques ; chevrons en bois ; ciment ; clapets de conduites d'eau ni en métal, ni en matières plastiques ; cloisons non métalliques ; clôtures non métalliques ; coffrages pour le béton non métalliques ; colonnes architecturales préfabriquées non métalliques ; conduites d'eau non métalliques ; conduites en bois pour la construction ; corniches non métalliques ; cornières non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; dalles non métalliques pour la construction ; échafaudages non métalliques ; éléments de construction en béton ; enduits [matériaux de construction] ; escaliers non métalliques ; fenêtres non métalliques ; feutre pour la construction ; garde-corps non métalliques ; gouttières non métalliques ; lambris non métalliques ; maisons modulaires non métalliques ; maisons préfabriquées non métalliques ; manteaux de cheminées ; marbre ; matériaux de construction non métalliques ; palissades non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; parements en bois ; parquets ; pavés non métalliques ; pavillons de jardin non métalliques ; pergolas non métalliques ; pièces de charpente et d'architecture composées de fibres de bois agglomérées ; placages en bois ; plinthes non métalliques ; portails non métalliques ; poutres non métalliques ; rails non métalliques ; rambardes de balcon non métalliques ; rebords de fenêtre non métalliques ; revêtements [construction] non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; structures d'abris non métalliques [autres que tentes] ; toitures non métalliques ; tuiles non métalliques pour toitures ; verre de construction.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; service d'affichage, de diffusion d'annonces publicitaires, de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseil en organisation et direction des affaires ; agences d'informations commerciales ; agences de publicité ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; mise à jour de documents publicitaires ; reproduction de documents ; comptabilité ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; publications de textes publicitaires ; promotion des ventes (pour des tiers) ; relations publiques ; recherche et étude de marché ; publicité télévisée et radiophonique ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits à savoir : abris de chantier non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; auvents [constructions] ni métalliques ni en matières textiles ; balustrades non métalliques ; bardeaux non métalliques ; bâtiments préfabriqués, non métalliques ; bâtiments transportables en bois d'oeuvre ; béton ; blocs en bois ; bois aggloméré ; bois de construction ; boiseries ; briques ; cadres de fenêtre en bois ; cadres de porte en bois ; caillebotis non métalliques ; châssis non métalliques pour la construction ; chaux ; cheminées non métalliques ; chevalets pour la construction non métalliques ; chevrons en bois ; ciment ; clapets de conduites d'eau ni en métal, ni en matières plastiques ; cloisons non métalliques ; clôtures non métalliques ; coffrages pour le béton non métalliques ; colonnes architecturales préfabriquées non métalliques ; conduites d'eau non métalliques ; conduites en bois pour la construction ; corniches non métalliques ; cornières non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; dalles non métalliques pour la construction ; échafaudages non métalliques ; éléments de construction en béton ; enduits [matériaux de construction] ; escaliers non métalliques ; fenêtres non métalliques ; feutre pour la construction ; garde-corps non métalliques ; gouttières non métalliques ; lambris non métalliques ; maisons modulaires non métalliques ; maisons préfabriquées non métalliques ; manteaux de cheminées ; marbre ; matériaux de construction non métalliques ; palissades non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; parements en bois ; parquets ; pavés non métalliques ; pavillons de jardin non métalliques ; pergolas non métalliques ; pièces de charpente et d'architecture composées de fibres de bois agglomérées ; placages en bois ; plinthes non métalliques ; portails non métalliques ; poutres non métalliques ; rails non métalliques ; rambardes de balcon non métalliques ; rebords de fenêtre non métalliques ; revêtements [construction] non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; structures d'abris non métalliques [autres que tentes] ; toitures non métalliques ; tuiles non métalliques pour toitures ; verre de construction, permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits.

Conseils en construction ; consolidation de bâtiments ; construction ; construction, entretien et rénovation de bâtiments ; construction, entretien et réparation de constructions transportables et préfabriquées ; informations en matière de construction ; installation d'équipements de sécurité et sûreté ; installation de systèmes de chauffage, ventilation et conditionnement d'air [CVAC] ; installation de systèmes de plomberie ; isolation thermique de bâtiments ; location d'appareils et de machines de construction ; location d'échafaudages, de plateformes, de moules et de machines pour la construction ; mise à disposition d'informations en matière de construction de bâtiments ainsi que de services de réparation et d'installation, à savoir informations en matière de construction de bâtiments et de maisons individuelles ; montage d'échafaudages, travaux de terrassement et travaux de construction en béton ; nettoyage de bâtiments [ménage] ; pose de fenêtres et de portes ; pose de matériaux d'isolation dans des bâtiments, toitures et structures ; prestation de conseils en matière de services d'installation, d'entretien et de réparation de bâtiments et de maisons individuelles ; services de charpenterie ; services de démolition ; supervision [direction] de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie et peinture d'intérieurs de bâtiments ; travaux de plomberie ; installation et réparation d'appareils électriques.